Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.5V.Q. 116 - Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
13.Dans ce chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « adulte » : une personne âgée de 22 ans à 54 ans;
 « aîné » : une personne âgée de 55 ans et plus;
 « combo parent-jeune » : l’inscription simultanée d’un jeune à un cours de niveau préscolaire et de son parent à une animation aquatique qui se déroule pendant le cours du jeune;
 « jeune » : une personne âgée de 21 ans et moins;
 « famille » : l’ensemble des personnes habitant à la même adresse;
 « personne handicapée » : une personne vivant avec des incapacités;
 « non-résident » : une personne qui réside à l’extérieur du territoire de la ville;
 « résident » : une personne qui réside à l’intérieur du territoire de la ville.
13.Dans ce chapitre, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par :
 « adulte » : une personne âgée de 22 ans à 54 ans;
 « aîné » : une personne âgée de 55 ans et plus;
 « combo parent-jeune » : l’inscription simultanée d’un jeune à un cours de niveau préscolaire et de son parent à une animation aquatique qui se déroule pendant le cours du jeune;
 « jeune » : une personne âgée de 21 ans et moins;
 « famille » : l’ensemble des personnes habitant à la même adresse;
 « personne handicapée » : une personne vivant avec des incapacités;
 « non-résident » : une personne qui réside à l’extérieur du territoire de la ville;
 « résident » : une personne qui réside à l’intérieur du territoire de la ville.